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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

LTA [45 fiches]

Fiche 1 2013-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Freight Service (Rail Transport)
CONT

If goods-no-waybill exists and there is a need to add remarks such as rcvd. off flt ... wet, leaking, etc., you can add these remarks immediately following ACK to a GCI input ...

Français

Domaine(s)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
CONT

Normalement les envois par avion d’un service A [...] à un autre service A [...] sont acheminés en fret service sous le couvert d’un bordereau d’expédition inter-service, ou éventuellement d’une LTA. Cependant, pour des raisons de commodité, certaines expéditions sont effectuées sans établissement de ces documents. Ces expéditions sont appelées «envois à découvert».

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2013-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Informatics
CONT

This chapter deals with the IWB screen input which loads information into the waybill for shipments offered to us by forwarders, shippers or other airlines (transfers). The information to be put into the IWB (Input Waybill) screen is as follows ...

Français

Domaine(s)
  • Informatique
CONT

Il traite de l'inscription des données sur le préformat IWB, laquelle assure l'enregistrement sur la LTA, des renseignements correspondant aux expéditions provenant de transitaires, d’expéditeurs ou d’autres compagnies aériennes(correspondances). Les données à porter sur le préformat IWB(Input Waybill) sont [...]

Espagnol

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Fiche 3 2013-03-20

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Works (Railroads)
OBS

Various airline fees including air waybill fee due carrier.

Français

Domaine(s)
  • Ouvrages d'art (Voies ferrées)
OBS

Code de frais.

OBS

Divers frais de compagnie aérienne, y compris les frais d’établissement de LTA dus au transporteur.

Espagnol

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Fiche 4 2013-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
DEF

LTA de remplacement ne contenant qu'un nombre réduit d’informations disponibles au moment de sa création du fait de l'absence de la LTA originale. Elle est utilisée pour :-effectuer une régularisation, que l'on soit ou non en possession d’une copie de la LTA originale [...]

Espagnol

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Fiche 5 2002-11-21

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
DEF

Losanges ajourés de losanges plus petits, laissant voir le champ de l'écu par leurs ouvertures. Les mascles diffèrent des rustres, en ce que ces derniers sont ajourés en rond. Les mascles s’emploient presque toujours en nombre. Dans certaines armoiries on trouve des exemples de macles posés en paire, c'est-à-dire dont l'axé rayonne à partir du centre de l'écu.(LTA, p. 274)

Espagnol

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Fiche 6 2002-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

Your fishing itinerary is put together in a wooden floathouse which is a complete facility with tackle, live bait, rental and guided boats.

CONT

A "floating home" is defined in the [Exercise Tax Act] ETA to mean a structure that is composed of a floating platform and a building designed to be occupied as a place of residence for individuals that is permanently affixed to the platform, but does not include any free-standing appliances or furniture sold with the structure or any structure that has means of, or is capable of being adapted for, self-propulsion.

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
CONT

La [Loi sur la taxe d’accise] LTA définit une maison flottante comme une construction constituée d’une plate-forme flottante et d’un bâtiment, fixé de façon permanente sur cette plate-forme, qui est conçu pour être occupé à titre résidentiel, à l'exclusion des appareils ou du mobilier non encastrés vendus avec la construction.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2002-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Commercial and Other Bodies (Law)
  • Property Law (civil law)
OBS

It should be noted that the information contained in this paper was extracted from various documents including the ETA [Excise Tax Act], Treasury Board bulletins, legal advice prepared by the Commercial and Property Law (Quebec) Section of the Department of Justice and Legal Services of Public Works and Government Services Canada, ...

Terme(s)-clé(s)
  • Commercial and Property Law Section

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
  • Droit des biens et de la propriété (droit civil)
OBS

Les renseignements qui suivent sont tirés de divers documents dont la LTA [Loi sur la taxe d’accise], de bulletins du Conseil du Trésor, de conseils juridiques obtenus de la Section du Droit commercial et immobilier(Québec) du ministère de la Justice et des Services juridiques de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada [...]

Terme(s)-clé(s)
  • Section du Droit commercial et immobilier

Espagnol

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Fiche 8 2001-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
DEF

A shipment for which freight charges and advances are made by the delivering carrier from the consignee.

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
DEF

Expédition dont les frais indiqués sur la LTA [lettre de transport aérien] doivent être acquittés par le destinataire à l'arrivée des marchandises.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1999-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
OBS

Source(s) : Notes explicatives, article 273, LTA [Loi sur la taxe d’accise].

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 1998-12-23

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
Terme(s)-clé(s)
  • prepayment for services

Français

Domaine(s)
  • Finances
OBS

Source(s) : C-70, art. 241 relatif à divers articles de la LTA [Loi sur la taxe d’accise] refondue dont le paragraphe 356(3), page 302.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1998-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Tobacco Industry
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Industrie du tabac
  • Fiscalité
OBS

Source(s) : Article 29, LTA.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1997-01-13

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Housing
  • Types of Constructed Works

Français

Domaine(s)
  • Habitation et logement (Urbanisme)
  • Types de constructions
OBS

Source(s) :LTA, 191(7)

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1997-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Source(s) :LTA, par. 225. 1(10), titre.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1997-01-02

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Financial and Budgetary Management
  • Auditing (Accounting)

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Gestion budgétaire et financière
  • Vérification (Comptabilité)
OBS

Source : Par. 228(2. 1) de la LTA.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1996-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • National Accounting
  • Financial and Budgetary Management

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Comptabilité nationale
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

Source : B-075(LTA, V, V. I).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1996-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Administration
  • Taxation
Terme(s)-clé(s)
  • fund raising exemption

Français

Domaine(s)
  • Administration fédérale
  • Fiscalité
OBS

Source(s) : B-075(LTA, V, VI, 3. 1).

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1996-06-25

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Government Accounting
Terme(s)-clé(s)
  • trade-in approach

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Comptabilité publique
OBS

Méthode de calcul de la TPS [taxe sur les produits et services] sur l’échange d’un bien pour un autre.

OBS

Source : Nouvel art. LTA 153(4) Bulletin TPS B-075, p. 66.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1996-06-21

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
OBS

Source(s) : Nouveau par. 272. 1(5) de la LTA.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1995-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Sales (Marketing)
  • Trade

Français

Domaine(s)
  • Vente
  • Commerce
OBS

Source(s) : Projet de loi C-32 et par. 23. 36(1) de la LTA.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1994-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Hotel Industry
  • Urban Housing

Français

Domaine(s)
  • Hôtellerie
  • Habitation et logement (Urbanisme)
OBS

Source(s) :(art. 252(2) de la LTA)

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1994-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Désigne des pièces amincies à leurs extrémités; ainsi on dit des pals aiguisés.

OBS

Se dit aussi des pièces formées d’outils coupants, dont le tranchant est d’un autre émail. Des doloires d’azur aiguisées de gueules.(LTA, p. 13)

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1993-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

membre : Se dit d’une jambe ou patte de griffon d’aigle, etc., séparée du corps et posée en barre le plus ordinairement; d’argent à deux membres de griffon l'un sur l'autre, posés en sautoir, d’argent à six membres d’aigles posés trois, deux et un.(LTA, page 284)

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1993-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Casque Jor damasquiné, la visière ouverte et sans grille, et taré de front. LTA, page 76

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1993-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Casque d’argent, taré de front, bordures clous d’or et visière de neuf grilles. LTA, page 76

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1993-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
OBS

Used to denote a primary quarter or division of a quartered shield or coat, and to distinguish such a quarter when it is quartered. (Boutell)

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

franc-quartier : Premier quartier d’un écu qui serait écartelé en croix. Un peu moindre qu'un quartier ordinaire. Il sert comme canton de brisure dans un écu chargé des alliances d’une famille. On doit blasonner d’abord l'écu, puis le franc-quartier. LTA

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1993-11-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
  • Religion (General)
DEF

"nimbed": Having the head encircled with a Nimbus, usually represented by a circular line (C.B.E.H.)

DEF

having a nimbus, especially around the head.

CONT

Apostles, martyrs, and saints all nimbed with glory.

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
  • Religion (Généralités)
DEF

"être nimbé" (littéraire) : Être entouré d’un halo lumineux, d’une auréole.

DEF

"diadémée" (héraldique) : Se dit de l’aigle qui porte une couronne impériale.

DEF

Auréolé : Se dit des figures saintes dont la tête est entourée d’une auréole.(LTA, page 35).

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1992-10-29

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
DEF

Joined together.

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Accolé : Se dit aussi de deux écus joints ensemble pour indiquer l'alliance de deux familles.(Adel) Les femmes mariées portent des écus accolés, l'un donnant les armes l'époux, l'autre les leurs propres.(LTA, p. 167)

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1990-05-17

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
DEF

Figure de l’oiseau de chasse servant au plaisir des souverains et le plus noble de la fauconnerie.

CONT

Le faucon se représente souvent perché et grilleté. Dans certaines armoiries même, on trouve des faucons portant au cou, attaché par un ruban, un manteau avec semis de fleurs de lis.(LTA, p. 198)

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1990-05-17

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
DEF

The ensign of archiepiscopal and episcopal rank placed above the arms of prelates of the church of England, sometimes borne as a charge and adopted by the berkeleys as their crest. The contour of the mitre has varied considerably at different periods, the early examples being low and concave in their sides, the later lofty and convex.

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

supérieur de l'écu.(LTA, p. 289).

CONT

Certaines armoiries sont surmontées, au lieu de heaume, d’une mitre dont les extrémités flottantes reposent sur le bord.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1987-06-09

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
OBS

LTA : lettre de transport aérien. Document qui tient lieu de contrat entre le transporteur aérien et l'expéditeur. La LTA porte toutes les indications utiles sur la nature des marchandises et leur destination.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1986-09-23

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight
DEF

A contract between two or more carriers to expedite exchange of traffic between the parties to the agreement.

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
DEF

Arrangement aux termes duquel deux transporteurs ou plus s’engagent à honorer respectivement leurs titres de transport et leurs LTA.

CONT

Pour éviter une concurrence anarchique les compagnies aériennes régulières ont depuis longtemps décidé de fixer en commun leurs tarifs. Mais les accords inter-compagnies ont été plus loin dans plusieurs domaines : a) Les compagnies multinationales. (...) b) Les accords commerciaux. (...) c) Les accords techniques.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1986-08-05

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Se dit d’une figure en forme d’arme avec long fût ou longue hampe, et garnie d’une grande pointe et d’un fer à pointes recroquevillées. On la représente presque toujours dans les armoiries en pal et en nombre(LTA)

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1986-06-06

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
DEF

heraldic. A flowing robe worn over the armour, or over their ordinary costume, by personages of distinction of both sexes: the mantles of ladies were commonly decorated with armorial blazonry. (Boutell, Engl. Her.)

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
DEF

ornement extérieur de l'écu, ordinairement doublé d’hermine et qui enveloppe entièrement les armoiries. Suivant le rang et les dignités, l'extérieur du manteau est semé de fleurs de lis.(LTA, p. 277)

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1985-06-26

Anglais

Subject field(s)
  • Metal Arts and Crafts

Français

Domaine(s)
  • Arts du métal
OBS

héraldique Se dit lorsque la division de l'écu, au lieu d’être en ligne droite, offre un contour irrégulier, une ligne brisée, comme si une partie de l'écu avait été brisée avec force, avait volé en éclats. On rencontre souvent l'éclaté dans les armoiries allemandes.(LTA, p. 162)

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 1983-12-01

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight
DEF

Movement of a shipment prior to the point of origination of an AC air waybill or to a point beyond the point of termination of the AC air waybill.

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
DEF

Portions de transport en amont ou en aval du segment confié à un transporteur aérien et non couvert par la LTA.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 1983-09-16

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight
CONT

A shipment when accompanied by a completed air waybill or a Shipper's Letter of Instruction may be accepted by a Pick-up and Delivery Operator on behalf of Air Canada.

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
DEF

Imprimé sur lequel l'expéditeur transmet au transporteur les instructions nécessaires à l'établissement de la lettre de transport aérien et autorise ce dernier à signer la LTA en son nom.

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 1982-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Travel Agencies

Français

Domaine(s)
  • Agences de voyage
OBS

AERM-2/81 114-17. Argent perçu par une compagnie aérienne lors de l'émission d’un billet ou d’une LTA; le transport peut être assuré par elle-même ou par un tiers. S’ oppose à "recette au transport". D'après les explications de M. Decoker du service des Statistiques d’Air France à Montréal.

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 1980-06-04

Anglais

Subject field(s)
  • Pricing (Rail Transport)

Français

Domaine(s)
  • Tarification (Transport par rail)
OBS

Toutes les LTA couvrant le réacheminement des colis par voie aérienne doivent être établies et insérées dans une enveloppe avec la note de colisage, au point de départ du groupage. Cette enveloppe est adressée au service fret Air France de l'escale de destination avec la LTA de groupage.

OBS

La LTA de groupage est une LTA utilisée par la compagnie pour indiquer que l'expédition est un groupage. Par ailleurs, le document utilisé par le groupeur «house waybill» s’appelle : bordereau de groupage.

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 1980-04-29

Anglais

Subject field(s)
  • Air Freight
CONT

It is the responsibility of the input operator to put the correct information on the DWBI screen when entering the AWB [air waybill] into ACCESS. Remember that the name and address shown on the DWBI screen in ACCESS is the exact name and address that will appear on the invoice.

OBS

DWBI: Display Waybill Information (Input).

Français

Domaine(s)
  • Fret aérien
CONT

Il incombe au préposé à la mise en mémoire d’inscrire les renseignements exacts lorsqu'il entre la LTA [lettre de transport aérien] dans ACCESS. Se rappeler que le nom et l'adresse affichés à l'écran DWBI sont transcrits fidèlement sur la facture.

OBS

DWBI : Display Waybill Information (Input).

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
OBS

A mascle pierced with a circular opening, (Boutell, Engl. heraldic); Lozenge round-pierced. (Voc-Atlas)

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Losange ajouré de petits disques circulaires. Le rustre, la losange et la mâcle ont tous trois la même forme; mais la mâcle est percée en carré, le rustre est percé en rond, tandis que le losange est sans ouverture aucune.(LTA, p. 368)

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

(Buckler)(Webster, Harrap) Forme d’écu particulière aux Allemands, se terminant en croissant, et dont les contours sont parfois très déchiquetés, très découpés et enroulés.(LTA, p. 388)

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
OBS

Figure de blason. Lion dont l'extrémité supérieure seule est représenté sur un chef, sur une fasce, l'animal semblant ainsi apparaître au haut de l'écu. On dit lion naissant quand il paraît à moitié sur le champ de l'écu, la partie inférieure étant supprimée.(LTA, p. 267)

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
OBS

héraldique

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
DEF

Instruments qui servent à couper les cuirs et à tondre les draps et dont il existe deux figures bien distinctes. Elles se représentent par le taillant en haut. On doit spécifier en les blasonnant si elles sont renversées, rangées en pal, en bande. On trouve de fréquents exemples de forces de tondeur dans les armoiries allemandes.(LTA, p. 211)

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry
OBS

Inserted and fixed into another piece

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
DEF

Se dit de l’écu parti quand l’une des partitions pénètre dans l’autre par une échancrure ordinairement de forme carrée.

CONT

S’ emploie dans les armoiries allemandes LTA tranché enclavé à plomb; les lignes de division étant obliques, les créneaux ou enclaves sont perpendiculaires ou parallèles aux côtés de l'écu LTA

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Heraldry

Français

Domaine(s)
  • Héraldique
DEF

pièces en second ordre ayant la forme de disques toujours de métal.(Voir besants)(LTA, p. 398)

Espagnol

Conserver la fiche 45

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