TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
CLASS GOODS [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2005-03-10
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Customs and Excise
- Transport of Goods
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- class of goods
1, fiche 1, Anglais, class%20of%20goods
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
A class of goods or commodities is a large grouping of various items under one general heading. 2, fiche 1, Anglais, - class%20of%20goods
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Tabacco products are hereby prescribed as a class of goods ... 3, fiche 1, Anglais, - class%20of%20goods
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Douanes et accise
- Transport de marchandises
Fiche 1, La vedette principale, Français
- catégorie de marchandises
1, fiche 1, Français, cat%C3%A9gorie%20de%20marchandises
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Les armes à feu, les armes prohibées ou à autorisation restreinte, les dispositifs prohibés, les munitions prohibées et les produits du tabac constituent une catégorie de marchandises qui sont confisquées si elles ne sont pas enlevées d'un bureau de douane. 2, fiche 1, Français, - cat%C3%A9gorie%20de%20marchandises
Record number: 1, Textual support number: 2 CONT
L'ADRC [Agence des douanes et du revenu du Canada] s'est demandé si les marchandises similaires devraient être divisées en plus d'une catégorie. L'ail congelé est destiné à la transformation, à l'industrie de la restauration, et de plus en plus au marché de consommation, et concurrence directement l'ail frais destiné à ce marché. C'est pourquoi l'ADRC a conclu qu'il y a une seule catégorie de marchandises, à savoir l'ail frais ou congelé. 3, fiche 1, Français, - cat%C3%A9gorie%20de%20marchandises
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2005-03-10
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Customs and Excise
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- class of goods
1, fiche 2, Anglais, class%20of%20goods
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Art. 21, Excise Act / Loi sur l'accise. 2, fiche 2, Anglais, - class%20of%20goods
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Douanes et accise
Fiche 2, La vedette principale, Français
- catégorie d'articles
1, fiche 2, Français, cat%C3%A9gorie%20d%27articles
correct, nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Le ministère peut déclarer déchue toute licence accordée en vertu de la présente loi quand, soit directement, soit indirectement, un fabricant de quelque catégorie d'articles assujettis à un droit d'accise vend de tels articles ou les consigne pour la vente à commission, à une autre personne. 2, fiche 2, Français, - cat%C3%A9gorie%20d%27articles
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Campo(s) temático(s)
- Aduana e impuestos internos
Fiche 2, La vedette principale, Espagnol
- clase de bienes
1, fiche 2, Espagnol, clase%20de%20bienes
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Espagnol
Fiche 2, Les synonymes, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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