TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
NOMENCLATURA ARANCELARIA BRUSELAS [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2009-07-13
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Documents and Works
- Customs and Excise
- Foreign Trade
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Harmonized System Nomenclature
1, fiche 1, Anglais, Harmonized%20System%20Nomenclature
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- Customs Cooperation Council Nomenclature 2, fiche 1, Anglais, Customs%20Cooperation%20Council%20Nomenclature
ancienne désignation, correct
- CCCN 3, fiche 1, Anglais, CCCN
correct
- CCCN 3, fiche 1, Anglais, CCCN
- Brussels Tariff Nomenclature 2, fiche 1, Anglais, Brussels%20Tariff%20Nomenclature
ancienne désignation, correct
- BTN 4, fiche 1, Anglais, BTN
ancienne désignation, correct
- BTN 4, fiche 1, Anglais, BTN
- Brussels Nomenclature ancienne désignation, correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
A customs system, designed by the Customs Cooperation Council, for classifying goods for the purpose of customs valuation. 6, fiche 1, Anglais, - Harmonized%20System%20Nomenclature
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- Customs Co-operation Council Nomencalture
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de documents et d'œuvres
- Douanes et accise
- Commerce extérieur
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Nomenclature du Système harmonisé
1, fiche 1, Français, Nomenclature%20du%20Syst%C3%A8me%20harmonis%C3%A9
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- Nomenclature du Conseil de coopération douanière 2, fiche 1, Français, Nomenclature%20du%20Conseil%20de%20coop%C3%A9ration%20douani%C3%A8re
ancienne désignation, correct, nom féminin
- NCCD 2, fiche 1, Français, NCCD
ancienne désignation, correct
- NCCD 2, fiche 1, Français, NCCD
- Nomenclature de Bruxelles ancienne désignation, correct, nom féminin
- Nomenclature douanière de Bruxelles 4, fiche 1, Français, Nomenclature%20douani%C3%A8re%20de%20Bruxelles
ancienne désignation, correct, nom féminin
- NDB 5, fiche 1, Français, NDB
ancienne désignation, correct
- NDB 5, fiche 1, Français, NDB
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Classification méthodique des marchandises par catégorie conçue pour suivre les mouvements commerciaux avec l'extérieur. Elle est maintenant adoptée par plus d'une centaine de pays et de territoires. 6, fiche 1, Français, - Nomenclature%20du%20Syst%C3%A8me%20harmonis%C3%A9
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Títulos de documentos y obras
- Aduana e impuestos internos
- Comercio exterior
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- Nomenclatura del Sistema Armonizado
1, fiche 1, Espagnol, Nomenclatura%20del%20Sistema%20Armonizado
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
- Nomenclatura de Bruselas 2, fiche 1, Espagnol, Nomenclatura%20de%20Bruselas
ancienne désignation, correct, nom féminin
- Nomenclatura Arancelaria de Bruselas 3, fiche 1, Espagnol, Nomenclatura%20Arancelaria%20de%20Bruselas
ancienne désignation, correct, nom féminin
- NAB 3, fiche 1, Espagnol, NAB
ancienne désignation, correct, nom féminin
- NAB 3, fiche 1, Espagnol, NAB
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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