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FEE [71 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2016-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Golf
DEF

A fee paid for the privilege of playing on a golf course from sunset to dark.

OBS

The twilight rate is usually less than 50% of the regular rate. Thus, if the regular green fee is $20.00 for an 18-hole course, the twilight fee could be $7.00. Usually, a golfer has time to play only 9 holes between twilight and dark. Information concerning twilight rate and green fee given by the Canadian Ladies Golf Association.

Français

Domaine(s)
  • Golf
DEF

Montant fixe à payer pour jouer au golf du coucher du soleil à la pleine noirceur.

OBS

green fee : droit d’entrée.

OBS

frais d’entrée : (Les golfeurs) ont à débourser un montant fixe appelé frais d’entrée pour parcourir un 18 trous.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2016-02-29

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)
  • Government Contracts
  • Estimating (Construction)
DEF

A contract which provides that the contractor will be paid for all the costs necessary to perform the work of the contract, plus a fixed amount as profit.

OBS

There are several variations of the cost-type contract: "cost plus fixed fee contract", "cost plus incentive fee contract", "cost plus percentage of cost contract", "cost plus fluctuation contract".

Terme(s)-clé(s)
  • cost plus fixed fee

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
  • Marchés publics
  • Évaluation et estimation (Construction)
OBS

Le contrat coût plus honoraires (...) est un contrat dans lequel domine la notion de régie. Toutes les dépenses de services et les sous-traitances font l’objet d’un remboursement à leur coût; les honoraires (...) couvrent les frais généraux et les bénéfices de la firme. Le montant des honoraires peut être soit forfaitaire, soit exprimé en pourcentage des coûts (...)

OBS

Contrat sur dépenses contrôlées [...] Dans ce type de contrat sont remboursées à l'entrepreneur ses dépenses pour l'exécution des ouvrages, majorées de sa rémunération. Suivant le mode de calcul de celle-ci, on distingue :[...] le règlement du coût des travaux plus honoraire forfaitaire(cost plus Fixed Fee), cet honoraire étant indépendant du coût final des travaux [...]

OBS

Il existe plusieurs marchés en régie : le «marché en régie à intéressement», le «marché en régie avec honoraires fixes», le «marché en régie avec pourcentage du coût des travaux», etc.

Terme(s)-clé(s)
  • marché coût plus honoraires forfaitaires
  • coût plus honoraire forfaitaire

Espagnol

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Fiche 3 2014-02-21

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

The estate in fee simple subject to a special limitation is also designated an "estate in fee simple determinable." It expires in accordance with its terms. It ends automatically upon the occurrence of the event stipulated in its limitation. ["Restatement of the Law of Property," p. 118].

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

fief simple résoluble : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Dans l'équivalent français, le qualificatif «résoluble» doit s’entendre au sens restreint de «qui est sujet à se résoudre» : il s’agit de résolution automatique dès la réalisation de l'éventualité prévue. À distinguer de la notion dénotée par l'expression «sous condition résolutoire»(upon condition subsequent), qui n’ emporte pas résolution automatique. On trouve aussi ce sens restreint de «résoluble» dans les termes «domaine résoluble»(determinable estate), «fief simple résoluble»(determinable fee simple), «domaine viager résoluble»(determinable life estate) et «fief taillé résoluble»(determinable entail).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2013-08-28

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Profession: Organization
OBS

In G.B. "counsel" is used only of barristers (litigators), whereas in the U.S. it is frequently used of office practitioners as well as of litigators.

OBS

Counsel may be either singular or plural; in practice it is usually plural ... Counsels has mistakenly appeared as plural of counsel ...

Français

Domaine(s)
  • Organisation de la profession (Droit)
OBS

«honoraires d’avocat» est l'équivalent de «counsel fee» recommandé par le Comité d’uniformisation des règles de procédure civile dans le cadre du PAJLO.

OBS

procureur : critiquable

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organización de la profesión (Derecho)
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Fiche 5 2013-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
DEF

A less than freehold estate in which the property is leased for a definite, fixed period of time be it for 60 days, any fraction of a year, ten years and so on. (Reilly, 1977, p. 425).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Terme polyvalent qui peut viser à la fois «tenancy for a term of years» et «yearly tenancy».

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

OBS

tenance à durée déterminée : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2013-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
DEF

A holding or possession of lands or tenements, by any title of ownership. (Oxford, 1933).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine» sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy»(«tenancy in fee simple», «life tenancy», etc.) ou à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois.

OBS

tenance : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2013-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

«Douaire» s’emploie ici comme forme elliptique de «tenance en douaire»; «tenance» étant une notion générique propre à la common law.

OBS

tenance en douaire; douaire : termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2013-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

As all land is considered to be the subject of tenure and not of absolute ownership, estates in freehold are spoken of as freehold tenancies. Freehold tenancies are tenancies in fee simple or fee tail, and tenancies for the life of the tenant or of some other person ("pur autre vie"). (Williams & Rhodes, 5th ed., 1983, p. 1-1).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

OBS

tenance en fief simple; propriété en fief simple : termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2013-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

OBS

tenance en fief; propriété en fief : termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2013-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Terme technique et générique propre à la common law.

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

OBS

rapport de tenance : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2013-06-05

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance : Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

OBS

sous-tenance : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2013-06-04

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
CONT

Tenancies that arise through the operation of rent control and related legislation are known as statutory tenancies. A statutory tenant has no estate in the land but only a personal right or privielge. (Williams & Rhodes, 5th ed., 1983, p. 1-9).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance : Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois.

OBS

tenance par opération législative : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2013-05-15

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance à usage d’habitation : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy»("tenancy in fee simple", "life tenancy", etc.), à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2013-04-18

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance primitive : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci, de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2013-04-17

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois.

OBS

tenance verbale : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2013-04-08

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
DEF

The common estate of persons holding as tenants in common. (Ballentine's, 3rd ed., 1969, p. 419)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Acception juridique stricte qui vise le régime de la tenance commune.

OBS

tenance : acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy», etc.), à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de «freehold tenancy», etc.

OBS

domaine commun : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2013-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance principale : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy»(«tenancy in fee simple», «life tenancy», etc.), à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2013-01-23

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

As all land is considered to be the subject of tenure and not of absolute ownership, estates in freehold are spoken of as freehold tenancies. Freehold tenancies are tenancies in fee simple or fee tail, and tenancies for the life of the tenant or of some other person (pur autre vie). (Williams & Rhodes, 6th, p. 1-1)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance franche; propriété franche : termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine» sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy»(«tenancy in fee simple», «life tenancy», etc.) ou à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de «freehold tenancy», etc.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2013-01-22

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenant contractuel : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

tenant : Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy»(«tenancy in fee simple», «life tenancy», etc.), à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de «freehold tenancy», etc.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2013-01-22

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

tenance contractuelle : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

tenance : Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une «freehold tenancy»(«tenancy in fee simple», «life tenancy», etc.), à une «leasehold tenancy» ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de «freehold tenancy», etc.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2012-11-27

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
CONT

A determinable estate is one that has the potential to continue as though it were absolute but determines on the happening of some event. (Yogis, p. 78)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Dans cet équivalent, le qualificatif «résoluble» doit s’entendre au sens restreint de «qui est sujet à se résoudre» : il s’agit de résolution automatique dès la réalisation de l'éventualité prévue. À distinguer de la notion dénotée par l'expression «sous condition résolutoire»(upon condition subsequent), qui n’ emporte pas résolution automatique. «Résoluble» a aussi ce sens restreint dans les termes «fief taillé résoluble»(determinable entail), «fief résoluble»(determinable fee), «fief simple résoluble»(determinable fee simple) et «domaine viager résoluble»(determinable life estate).

OBS

domaine résoluble : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2012-11-27

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

The essential distinction between the fee simple upon condition subsequent and the determinable fee is that in the former there is a grant of the fee followed by a separate condition which may determine or defeat the estate granted, while in the latter the determining event is part of the limitation and describes the limits of the estate. (Anger and Honsberger, 2nd, p. 126)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Dans l'équivalent français, le qualificatif «résoluble» doit s’entendre au sens restreint de «qui est sujet à se résoudre» : il s’agit de résolution automatique dès la réalisation de l'éventualité prévue. À distinguer de la notion dénotée par l'expression «sous condition résolutoire»(upon condition subsequent), qui n’ emporte pas résolution automatique. On trouve aussi ce sens restreint de «résoluble» dans les termes «domaine résoluble»(determinable estate), «fief simple résoluble»(determinable fee simple), «domaine viager résoluble»(determinable life estate) et «fief taillé résoluble»(determinable entail).

OBS

fief résoluble : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2012-11-27

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

As in the case of the fee simple and the fee tail, the conventional life estate may be made defeasible by using words of duration or condition so as to create a determinable life estate or a life estate upon condition subsequent.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Dans l'équivalent français, le qualificatif «résoluble» doit s’entendre au sens restreint de «qui est sujet à se résoudre» : il s’agit de résolution automatique dès la réalisation de l'éventualité prévue. À distinguer de la notion dénotée par l'expression «sous condition résolutoire»(upon condition subsequent), qui n’ emporte pas résolution automatique. On trouve aussi ce sens restreint de «résoluble» dans les termes «domaine résoluble»(determinable estate), «fief simple résoluble»(determinable fee simple) et «fief taillé résoluble»(determinable entail).

OBS

domaine viager résoluble : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2012-11-27

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
OBS

Entails may be made determinable ... in the same way as a fee simple or any other estate. (Megarry and Wade, p. 94)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Dans cet équivalent, le qualificatif «résoluble» doit s’entendre au sens restreint de «qui est sujet à se résoudre» : il s’agit de résolution automatique dès la réalisation de l'éventualité prévue. À distinguer de la notion dénotée par l'expression «sous condition résolutoire»(upon condition subsequent), qui n’ emporte pas résolution automatique. «Résoluble» a aussi ce sens restreint dans les termes «domaine résoluble»(determinable estate), «fief simple résoluble»(determinable fee simple), «domaine viager résoluble»(determinable life estate) et «fief résoluble»(determinable fee).

OBS

fief taillé résoluble : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2012-10-30

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

«Tenancy» s’emploie dans son sens courant de «location» ou «tenance à bail».

OBS

tenance à bail commerciale; location commerciale : termes normalisés par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l’administration de la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

OBS

tenance : Acception de base, générique : vise le fait de «tenir» un bien(ou, plus exactement, un «domaine», etc., sur celui-ci), de même que la relation ainsi établie. Le terme peut faire référence indifféremment à une freehold tenancy(tenancy in fee simple, life tenancy, etc.), à une leasehold tenancy ou à l'une et l'autre à la fois. Un équivalent bâti avec le terme «propriété» a aussi été retenu pour les droits se rattachant à l'une des formes de freehold tenancy, etc.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2012-05-03

Anglais

Subject field(s)
  • Racquet Sports
OBS

Strictly speaking there is an important distinction to be made between a "touch shot" and a "finesse shot", terms quite often used synonymously. A "touch shot" requires a delicate "touch" of the hands to execute shots such as a "drop volley" or a "lob volley", whereas a "finesse shot" is simply any shot that has required much agility and nimbleness on the part of the player, e.g. backhand topspin lob. Related term: specialty shot.

Terme(s)-clé(s)
  • touch shot

Français

Domaine(s)
  • Sports de raquette
DEF

Retour de la balle exécuté à la perfection, le joueur ou la joueuse ayant mis tout juste la vivacité, l’empressement, la précision et la force calculée nécessaires pour placer la balle de sorte à prendre son adversaire au dépourvu; du grand art, comme celui de l’artiste devant sa toile, d’où le choix de mots.

CONT

Vous devez considérer votre style de jeu parmi les critères d’achat d’une raquette de tennis. Par exemple, si vous privilégiez le style service-volée, vous devriez choisir une raquette avant tout puissante (pour votre service), ayant aussi de la «touche» (pour vos coups en finesse) et légère en tête (pour votre volée).

CONT

Le fameux coup de patte de Pete Sampras, la volée de revers amortie.

CONT

[...] il a tenté quelques retouches en ajoutant ces coups de pinceaux qui font de lui qu'il n’ est plus tout à fait ce qu'il était, un limeur de fond de court au toucher de fée.

CONT

Elle avec son coup de patte révisé dans les usines Bollettieri [...]

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2011-08-29

Anglais

Subject field(s)
  • Racquet Sports
DEF

A player who hangs back at the rear of the court, generally quite steady, keeping the ball in play and in so doing hoping to win points strictly with the use of ground strokes.

OBS

Related phraseology: to be solid on the ground, to stay back (on the baseline), to prefer to hang back.

Terme(s)-clé(s)
  • baseline player

Français

Domaine(s)
  • Sports de raquette
OBS

Nuance à signaler : on peut être «amateur du jeu de fond» (quasi-synonyme) sans nécessairement être un joueur de fond de court. D’ailleurs, le terme «limeur de fond de court» est quelque peu plus spécifique que «joueur de fond de court». Argot : crocodile, joueur qui ne quitte jamais la ligne de fond de court, manifestant la patience du crocodile qui attend sa proie pendant des heures sans bouger. Terme connexe : amateur du jeu de fond.

CONT

[Ivan Lendl], joueur de fond de court, à la condition physique impeccable, déjà trois fois vainqueur à Roland-Garros [...]

CONT

[...] il a tenté quelques retouches en ajoutant ces coups de pinceaux qui font de lui qu'il n’ est plus tout à fait ce qu'il était, un limeur de fond de court au toucher de fée.

CONT

[...] «limeurs», qui peaufinent leur lift retranchés du côté des bâches, ceux-là frappent la balle à plat [...]

Terme(s)-clé(s)
  • joueuse de fond de court
  • joueuse d’échange
  • amateur du jeu de fond

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Deportes de raqueta
Terme(s)-clé(s)
  • jugadora de fondo
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Fiche 28 2010-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Law
  • Finance
CONT

A break fee or "bust-up fee", as it is sometimes called is a payment employed by the target corporation for the purpose of enticing another competitive bidder to enter the fray. It is paid to the competitive bidder when its bid fails or is superseded by a better offer.

Français

Domaine(s)
  • Droit commercial
  • Finances
DEF

Indemnité versée à un acquéreur potentiel d’une entreprise dans le cas où l’opération envisagée n’est pas conclue pour des raisons stipulées dans une convention, notamment l’acceptation par le vendeur d’une offre concurrente.

OBS

La convention dans laquelle l'indemnité est prévue porte le nom de break-up fee agreement ou de termination fee agreement(convention d’indemnité de rupture des négociations).

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2008-10-20

Anglais

Subject field(s)
  • Ferns and Fern Allies
Universal entry(ies)
Cheilanthes feei
latin
OBS

A plant of the family Pteridaceae.

Terme(s)-clé(s)
  • slender lipfern

Français

Domaine(s)
  • Fougères et plantes alliées
Entrée(s) universelle(s)
Cheilanthes feei
latin
OBS

Plante de la famille des Pteridaceae.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2008-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Finance
OBS

The Fédération des Experts Comptables Européens (FEE) is the representative organisation for the accountancy profession in Europe. FEE commenced operations on 1 January 1987. It took over responsibility for the activities previously carried out separately by the Union Européenne des Experts Comptables, Économiques et Financiers (UEC) and the Groupe d'Études des Experts Comptables de la CEE (Groupe d'Études). Both organisations had served the European accountancy profession since 1951 and 1961 respectively.

Terme(s)-clé(s)
  • Accountants Study Group of the EEC

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Finances

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 2007-11-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Literature
OBS

"Rapunzel" is a German fairy tale in the collection assembled by the Brothers Grimm, and first published in 1812 as part of Children's and Household Tales. It is one of the best known of fairy tales, and its plot has been used and parodied by many cartoonists and comedians, its best known line ("Rapunzel, Rapunzel, let down your hair") having entered popular culture.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Littérature
OBS

Conte de fée des frères Grimm.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2007-01-13

Anglais

Subject field(s)
  • Farm Management and Policy
  • Animal Reproduction
OBS

Breeding can be done naturally or artificially (insemination) and those fees apply to both methods.

Français

Domaine(s)
  • Gestion et politique agricole
  • Reproduction des animaux
OBS

Le terme «breeding fee» est souvent traduit à tort par «droit de monte». Le «droit de monte» fait référence à une des méthodes utilisées pour la reproduction, alors que «breeding fee» fait référence à l'ensemble des méthodes utilisées.

OBS

La reproduction peut être faite de façon naturelle ou artificielle (insémination) et ces coûts comprennent les deux types de procédés.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2005-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Performing Arts (General)
  • Museums
  • Parks and Botanical Gardens
DEF

An amount given to be admitted in a theater, or to enter a club or a society.

OBS

admission fee; entry fee and entrance fee: terms used by Parks Canada.

Français

Domaine(s)
  • Arts du spectacle (Généralités)
  • Muséologie
  • Parcs et jardins botaniques
OBS

L'anglais «admission», dans «admission fee» par exemple, correspond au français «entrée» [...] «prix d’entrée»(ou mieux «entrée» tout court).

OBS

droit d’entrée : terme en usage à Parcs Canada.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Artes escénicas (Generalidades)
  • Museos
  • Parques y jardines botánicos
Conserver la fiche 33

Fiche 34 2004-07-27

Anglais

Subject field(s)
  • Education Theory and Methods
  • Training of Personnel
  • Internet and Telematics
CONT

There is a distinction between listening and hearing. Hearing is a function of the physical. If you have the right parts in your head, the stirrup, the anvil, the ear drum etc you can hear. Listening however is a function of the emotional. What you listen to has an emotional impact on you. Listening is your interpretation of what you hear, or the spin you put on what you hear.

Français

Domaine(s)
  • Théories et méthodes pédagogiques
  • Perfectionnement et formation du personnel
  • Internet et télématique
CONT

On peut se représenter la communication visuelle comme constituée par deux parties entrelacées : le caractère spécifique(le ’look and feel') et l'organisation visuelle. Le caractère spécifique d’une présentation est responsable de son impact émotionnel--la réaction instinctive à ce que vous voyez. Le développement d’un caractère spécifique approprié, se fait à l'aide des couleurs, des fonts, de la texture, etc, pour vous permettre de transmettre le message précis à votre audience.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Teorías y métodos pedagógicos
  • Capacitación del personal
  • Internet y telemática
Conserver la fiche 34

Fiche 35 2003-12-03

Anglais

Subject field(s)
  • Atmospheric Physics
DEF

Originally, the name given to a multiple mirage phenomenon often observed over the Straits of Messina and supposed to be the work of the fairy (in Italian: fata) Morgana; later, it was applied to any impressive multiple mirage.

Français

Domaine(s)
  • Physique de l'atmosphère
DEF

Nom donné primitivement à un phénomène de mirage multiple, souvent observé au-dessus du détroit de Messine, et que l'on attribuait à la fée(en italien, fata) Morgane; par extension, nom donné à tout mirage multiple spectaculaire.

CONT

Les Fata Morgana sont des combinaisons exceptionnelles de mirages supérieurs et inférieurs, où l’image d’un point est un segment vertical. Ces mirages confèrent à un horizon légèrement irrégulier l’apparence d’un paysage rempli de tours et de parapets et sont à la base de nombreuses légendes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Física de la atmósfera
DEF

Originalmente se llamó así a un fenómeno de espejismo múltiple que se observa con frecuencia en el estrecho de Mesina y atribuido al hada (en italiano, "fata") Morgana; hoy día se aplica a los espejismos múltiples de grandes proporciones.

Conserver la fiche 35

Fiche 36 2003-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Drugs and Drug Addiction
  • Medication
DEF

a yellow to dark brown, addicting, narcotic drug prepared from the juice of the unripe seed capsules of the opium poppy: it contains such alkaloids as morphine, codeine, and papaverine, and is used as an intoxicant and medicinally to relieve pain and produce sleep.

Français

Domaine(s)
  • Drogues et toxicomanie
  • Médicaments
DEF

Suc des capsules d’un pavot (papaver somniferum), incisées avant maturité, latex riche en alcaloides, dont le plus actif est la morphine.

OBS

L’opium est un stupéfiant.

Terme(s)-clé(s)
  • fée brune

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Drogas y toxicomanía
  • Medicamentos
Conserver la fiche 36

Fiche 37 2000-08-14

Anglais

Subject field(s)
  • Population Movements
  • Citizenship and Immigration
OBS

Terminology used by Citizenship and Immigration Canada.

Français

Domaine(s)
  • Mouvements de population
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Dans le discours ministériel, on a tendance à remplacer l'expression «settlement fee» par «settlement levy» qui a une connotation moins négative [...] en français, on obtient le même résultat avec «droits pour les services d’établissement».

OBS

Terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 1999-06-18

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
Terme(s)-clé(s)
  • balanced score card model

Français

Domaine(s)
  • Finances

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 1998-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Fire Prevention
Terme(s)-clé(s)
  • Chief Life-line to the Rescue

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Prévention des incendies
OBS

Titre de la pièce de théâtre interactive mettant en vedette un vaillant chevalier et son fidèle serviteur qui sont poursuivis à travers les âges par la mystérieuse Fée Carbure, laquelle adore mettre le feu partout. Dans toute la documentation portant sur le programme de prévention des incendies du Chef Lance L'eau, on retrouve l'expression «sécurité incendie» sans trait d’union(particularité confirmée par la coordonnatrice du programme).

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 1998-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Fire Prevention

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Prévention des incendies
OBS

Mascotte du programme de prévention des incendies conçu pour les enfants et héros de la pièce de théâtre intitulée «Chef Lance L'eau à la rescousse», destinée aux enfants de 4 à 12 ans, dans laquelle on retrouve un vaillant chevalier et son fidèle serviteur qui sont pourchassés à travers les âges par la mystérieuse Fée Carbure, qui adore mettre le feu partout.

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 1998-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Trade
  • Food Industries
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commerce
  • Industrie de l'alimentation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels.

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 1998-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Marketing
OBS

Pursuant to The Natural Products Marketing Act, repealed on February 9, 1991.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Commercialisation
OBS

En vertu de la Loi sur la commercialisation des produits naturels, abrogé le 9 février 1991.

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 1997-11-26

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian)
  • Animal Husbandry
OBS

Pursuant to The Cattle Producers Association Act.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens
  • Élevage des animaux
OBS

En vertu de la Loi sur l’Association des éleveurs de bétail.

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 1997-11-11

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Accounting
OBS

Brussels.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Comptabilité

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
  • Contabilidad
Conserver la fiche 51

Fiche 52 1997-06-05

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Forestry Operations
DEF

A contractual right to cut certain described timber over a long period on a specific property.

OBS

Cutting rights do not involve ownership or control of the land and usually involve periods of 10 years or more.

OBS

cutting right and timber right are usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • cutting rights
  • timber rights
  • timber-rights

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Exploitation forestière
OBS

Le terme «droit de coupe» désigne deux notions. Il peut désigner l'autorisation de couper du bois, en anglais «cutting right» ou encore une somme d’argent payée au gouvernement pour le bois coupé sur des terres qui lui appartiennent, en anglais «stumpage» ou «stumpage fee».

Terme(s)-clé(s)
  • droits de coupe
  • droits de faire du bois

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 1997-04-25

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Government Accounting
OBS

An environmental and social studies fund the objective of which is to determine the terms and conditions under which exploration development and production activities on frontier land, authorized under the Canada Petroleum Resources Act or any other act of Parliament, should be conducted.

OBS

There shall be established in the accounts of Canada (a) an account under the administrative responsibility of the Minister of Natural Resources, to be known as the Environmental Studies Research Fund (NR), which shall include a sub-account for each (b) an account under the administrative responsibility of the Minister of Indian Affairs and Northern Development, to be known as the Environmental Studies Research Fund (IAND), which shall include a sub-account for each prescribed region of frontier lands within the area under that Minister's responsibility. Purpose of Funds (2) The purpose of the Funds is to finance environmental and social studies pertaining to the manner in which, and the terms and conditions under which, exploration, development and production activities on frontier lands authorized under this Act or any other Act of Parliament should be conducted. Source: Canada Petroleum Resources Act, R.S., 1985, c. 36 (2nd Supp.), s. 76; 1994, c. 41, s. 16.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Comptabilité publique
OBS

Fonds établi afin de financer les études [environnementales] et sociales, afin de déterminer les modalités du fonctionnement de l’exploitation et de la production de l’exploration des terres limitrophes, autorisés en vertu de la Loi fédérale sur les hydrocarbures ou de toute autre loi du Parlement.

OBS

Sont ouverts parmi les comptes du Canada un compte placé sous la responsabilité administrative du ministre des Ressources naturelles, appelé Fonds pour l’étude de l’environnement (RN) et un compte placé sous celle du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, appelé Fonds pour l’étude de l’environnement (AINC); chaque compte doit comprendre un compte secondaire pour chaque région du territoire placé sous la responsabilité du ministre. Objet des fonds (2) Les fonds ont pour objet de financer les études prévues sous le régime de la présente loi ou de toute autre loi fédérale portant sur l’environnement relativement aux activités de prospection, de mise en valeur et de production sur les terres domaniales. Source : Loi fédérale sur les hydrocarbures, L.R. (1985), ch. 36 (2e suppl.), art. 76; 1994, ch. 41, art. 16.

Terme(s)-clé(s)
  • Fonds de recherche - Étude de l’environnement

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 1996-03-08

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Musical Works
  • Dance
OBS

Ballet choreographed by George Balanchine.

Français

Domaine(s)
  • Titres d'œuvres musicales
  • Danse
OBS

Balanchine [...] dirige l'American Ballet pour lequel il crée Sérénade(1934), Réminiscence(1935), Orpheus(Gluck, 1936), Le Baiser de la fée et Jeu de cartes(tous les deux de Stravinski, 1937).

Espagnol

Conserver la fiche 54

Fiche 55 1995-11-10

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Law of Contracts (common law)
  • Estimating (Construction)
Terme(s)-clé(s)
  • cost plus percentage

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Droit des contrats (common law)
  • Évaluation et estimation (Construction)
OBS

Contrat sur dépenses contrôlées(Cost Reimbursement Contract). Dans ce type de contrat sont remboursées à l'entrepreneur ses dépenses pour l'exécution des ouvrages, majorées de sa rémunération. Suivant le mode de calcul de celle-ci, on distingue : a) le règlement du coût des travaux plus pourcentage(Cost plus Percentage), la rémunération de l'entrepreneur étant exprimée par un pourcentage du prix de revient réel des travaux; b) le règlement du coût des travaux plus honoraire forfaitaire(Cost plus Fixed Fee), cet honoraire étant indépendant du coût final des travaux; c) le règlement du coût des travaux plus honoraire variable(Cost plus Fluctuating Fee), incitant l'entrepreneur à contribuer à la réalisation d’économies dans le prix de revient de l'ouvrage, par référence à un coût estimé à l'origine; d) le contrat d’objectif(Cost plus incentive Fee), par lequel l'entrepreneur est intéressé aux économies réalisées et pénalisé en cas de dépassement du coût estimé, dans des proportions croissant avec l'importance de l'écart enregistré.

Terme(s)-clé(s)
  • coût des travaux plus pourcentage

Espagnol

Conserver la fiche 55

Fiche 56 1995-11-10

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Law of Contracts (common law)
  • Estimating (Construction)
Terme(s)-clé(s)
  • cost plus fluctuating fee
  • cost plus fluctuation fee

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Droit des contrats (common law)
  • Évaluation et estimation (Construction)
OBS

Contrat sur dépenses contrôlées(Cost Reimbursement Contract). Dans ce type de contrat sont remboursées à l'entrepreneur ses dépenses pour l'exécution des ouvrages, majorées de sa rémunération. Suivant le mode de calcul de celle-ci, on distingue : a) le règlement du coût des travaux plus pourcentage(Cost plus Percentage), la rémunération de l'entrepreneur étant exprimée par un pourcentage du prix de revient réel des travaux; b) le règlement du coût des travaux plus honoraire forfaitaire(Cost plus Fixed Fee), cet honoraire étant indépendant du coût final des travaux; c) le règlement du coût des travaux plus honoraire variable(Cost plus Fluctuating Fee), incitant l'entrepreneur à contribuer à la réalisation d’économies dans le prix de revient de l'ouvrage, par référence à un coût estimé à l'origine; d) le contrat d’objectif(Cost plus incentive Fee), par lequel l'entrepreneur est intéressé aux économies réalisées et pénalisé en cas de dépassement du coût estimé, dans des proportions croissant avec l'importance de l'écart enregistré.

Terme(s)-clé(s)
  • coût des travaux plus honoraire variable

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 1995-11-10

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Law of Contracts (common law)
  • Estimating (Construction)
Terme(s)-clé(s)
  • cost plus incentive fee

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Droit des contrats (common law)
  • Évaluation et estimation (Construction)
CONT

Contrat sur dépenses contrôlées(Cost Reimbursement Contract). Dans ce type de contrat sont remboursées à l'entrepreneur ses dépenses pour l'exécution des ouvrages, majorées de sa rémunération. Suivant le mode de calcul de celle-ci, on distingue : a) le règlement du coût des travaux plus pourcentage(Cost plus Percentage), la rémunération de l'entrepreneur étant exprimée par un pourcentage du prix de revient réel des travaux; b) le règlement du coût des travaux plus honoraire forfaitaire(Cost plus Fixed Fee), cet honoraire étant indépendant du coût final des travaux; c) le règlement du coût des travaux plus honoraire variable(Cost plus Fluctuating Fee), incitant l'entrepreneur à contribuer à la réalisation d’économies dans le prix de revient de l'ouvrage, par référence à un coût estimé à l'origine; d) le contrat d’objectif(Cost plus incentive Fee), par lequel l'entrepreneur est intéressé aux économies réalisées et pénalisé en cas de dépassement du coût estimé, dans des proportions croissant avec l'importance de l'écart enregistré.

Espagnol

Conserver la fiche 57

Fiche 58 1995-03-08

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Foreign Trade

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Commerce extérieur
OBS

Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 1994-10-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements

Espagnol

Conserver la fiche 59

Fiche 60 1994-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Software

Français

Domaine(s)
  • Logiciels
CONT

Il existe [...] des programmes éducatifs s’appuyant sur les contes de fée ou la bande dessinée. Ces logiciels orientés objets retournent l'information lorsque l'enfant clique sur une zone déterminée de l'écran.

Espagnol

Conserver la fiche 60

Fiche 61 1993-02-03

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Non-Canadian)

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux non canadiens

Espagnol

Conserver la fiche 61

Fiche 62 1993-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Environment
OBS

ESRF: [Environmental Studies Research Fund]

Terme(s)-clé(s)
  • Environmental Studies Research Fund Management Board

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Environnement
OBS

FEE :[Fonds pour l'étude de l'environnement]

Terme(s)-clé(s)
  • Conseil de gestion du Fonds pour l’étude de l’environnement

Espagnol

Conserver la fiche 62

Fiche 63 1992-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • Erosion and Weathering (Geol.)
DEF

a ... structure developed on valley slopes by rain denudation. It consists of a column of earth or clay capped by a boulder which has protected the material below it from being washed away.

Français

Domaine(s)
  • Érosion et corrosion (Géologie)
DEF

Colonne sculptée par le ravinement dans des matériaux détritiques très hétérométriques et riches en argiles (...). Ces colonnes effilées persistent d’autant mieux qu’elles sont coiffées de blocs qui en protègent le sommet de l’érosion pluviale (...)

CONT

Tombant sur des argiles à blocs, en pente forte, [la pluie] entraîne les parties fines, sauf sous les gros blocs, qui forment parapluie : on aboutit ainsi aux cheminées des fées ou demoiselles coiffées, hautes de 1 à 20 m.

Espagnol

Conserver la fiche 63

Fiche 64 1991-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Plant Diseases
CONT

A large number of thatch-and-soil-inhabiting basidiomycetes cause fairy rings in turfgrasses. ... Symptoms: In the spring and early summer, circular or arc-shaped rings of darker green or faster growing grass may appear in moist turf. These bands of lush turf may be 10-20 cm wide. A concentric ring of thin, dormant, or dead grass may develop inside the circle of lush grass. Occasionally, a second zone of stimulated grass occurs inside the zone of plant death.

Français

Domaine(s)
  • Maladies des plantes
DEF

Sur une pelouse naturelle, anneau circulaire d’un vert plus vif où apparaissent les fructifications d’un champignon.

OBS

Maladie des gazons causée par un champignon.

OBS

Cette forme régulière provient d’un égal développement du mycélium dans toutes les directions, à partir du point où la spore avait germé, [...]

Espagnol

Conserver la fiche 64

Fiche 65 1991-04-05

Anglais

Subject field(s)
  • Knitted and Stretch Fabrics

Français

Domaine(s)
  • Tricot et tissus extensibles
DEF

Contexture de tricot à mailles cueillies, à base bouclette fine et très souple.

CONT

Dans le domaine de l'habillement enfantin, l'arrivée de ce stretch a été une petite révolution. Les mamans émerveillées se sont vite aperçues qu'une fée travaillait pour elles, qui non seulement leur évitait de longues heures d’application, mais arrivait à un résultat pratique incomparable : plus de lainages feutrés, plus de longs séchages et de couleurs vite passées, plus d’usure prématurée; un vêtement miracle : confortable, d’entretien aisé, et qui plus est : grandit avec l'enfant.("Une layette moderne", Le Livre d’Or de la Bonneterie Auboise, 1970, p. 18).

Espagnol

Conserver la fiche 65

Fiche 66 1990-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Literature

Français

Domaine(s)
  • Littérature
OBS

Dans les contes pour enfants une fée vient chercher la nuit la petite dent de lait qui est tombée et remet à la place un petit cadeau à l'enfant en échange de sa petite dent. Dans les pays anglo-saxons, il s’agit d’une "tooth fairy". En France ce n’ est pas une fée mais une petite souris. Au Canada français c'est une fée tout simplement, elle ne porte pas de nom particulier.

Espagnol

Conserver la fiche 66

Fiche 67 1988-09-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
OBS

by the Ontario Dental Association.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Renseignements obtenus de l’association.

Espagnol

Conserver la fiche 67

Fiche 68 1985-07-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Corporate Economics
OBS

Supply and Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Économie de l'entreprise
OBS

Approvisionnements et Services Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 68

Fiche 69 1984-08-14

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
OBS

Américanisme 1

Espagnol

Conserver la fiche 69

Fiche 70 1984-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Theatre and Opera

Français

Domaine(s)
  • Théâtre et Opéra

Espagnol

Conserver la fiche 70

Fiche 71 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Mathematical Geography
OBS

(647820) D XCY

Français

Domaine(s)
  • Géographie mathématique

Espagnol

Conserver la fiche 71

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