TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
REGLEMENT PRODUITS DANGEREUX (VETEMENTS NUIT ENFANTS) [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 1993-08-13
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Hazardous Products (Children's Sleepwear) Regulations
1, fiche 1, Anglais, Hazardous%20Products%20%28Children%27s%20Sleepwear%29%20Regulations
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Hazardous Products Act 1, fiche 1, Anglais, - Hazardous%20Products%20%28Children%27s%20Sleepwear%29%20Regulations
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants)
1, fiche 1, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20produits%20dangereux%20%28v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants%29
correct
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Loi sur les produits dangereux 1, fiche 1, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20les%20produits%20dangereux%20%28v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants%29
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1987-03-31
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Titles of Laws and Regulations
- Protection of Life
- Children's Clothing
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- Children's Sleepwear Flammability Regulations 1, fiche 2, Anglais, Children%27s%20Sleepwear%20Flammability%20Regulations
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Sometimes shortened to: Children's Sleepwear Regulations. Proposed 10.86 1, fiche 2, Anglais, - Children%27s%20Sleepwear%20Flammability%20Regulations
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements
- Sécurité des personnes
- Vêtements pour enfants
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Childrens Sleepwear Regulations 1, fiche 2, Français, Childrens%20Sleepwear%20Regulations
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- Règlement sur l’inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants 1, fiche 2, Français, R%C3%A8glement%20sur%20l%26rsquo%3Binflammabilit%C3%A9%20des%20v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants
- Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants 1, fiche 2, Français, R%C3%A8glement%20sur%20les%20v%C3%AAtements%20de%20nuit%20pour%20enfants
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Ou, si le titre anglais a été raccourci, Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants. Source : Dossiers de la Section CCC(Produits dangereux; Questions éventuelles) 1, fiche 2, Français, - Childrens%20Sleepwear%20Regulations
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Avis de droit d’auteur pour la banque de données TERMIUM Plus®
© Services publics et Approvisionnement Canada, 2024
TERMIUM Plus®, la banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada
Un produit du Bureau de la traduction
En vedette
Portail linguistique du Canada
![](/images/sujets-features/portail-portal.jpg)
Accédez à une collection de ressources canadiennes sur tous les aspects du français et de l'anglais, y compris des jeux.
Outils d'aide à la rédaction
![](/images/sujets-features/Outils-daide-redaction_Promo-web-En-vedette.png)
Les outils d’aide à la rédaction du Portail linguistique ont fait peau neuve! Faciles à consulter, ils vous donnent accès à une foule de renseignements utiles pour mieux écrire en français et en anglais.
Lexiques et vocabulaires
![](/images/sujets-features/lexiques-glossaries.jpg)
Accédez aux lexiques et vocabulaires du Bureau de la traduction.
- Date de modification :